Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes 2018-07-20T14:36:45+00:00

Conditions générales de ventes

Les conditions générales de vente ci-après déterminent les relations entre Elite & Chic et ses clients.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente énoncées ci-dessous dès la validation de la commande.

Toute commande passée emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente deElite & Chic.

Article 1 : Objet

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, express et écrite.

Elles s’appliquent aux transactions intervenant sur la boutique en ligne des produits d’artisanat, référencés parElite & Chic, sur le site : http//www.eliteandchic.com

Article 2 : Produits

Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si ces photographies et/ou textes présentaient un caractère erroné, la responsabilité de Elite & Chic  ne saurait être engagée de ce chef.
Le Vendeur propose des objets fabriqués à la main (textiles, céramiques, paniers, corbeilles, ustensiles en bois, bijoux..) ce qui peut entraîner la présence de variations de teintes, de formes, de finitions et de décolorations qui ne pourront être considérées comme défauts, puisque en rapport avec leur caractère artisanal « hand made » qui en fait des pièces uniques.

Article 2 : Loi applicable

Les parties conviennent que le présent contrat est soumis au droit marocain.

Article 3 : Prix

Les prix indiqués pour chacun des produits commercialisés dans les différentes rubriques sont présentés en Dirham TTC (toutes taxes comprises).

Les frais de livraison sont facturés en sus et sont calculés en fonction du poids des produits et du mode de livraison retenu.

Le prix de vente retenu pour l’achat d’un produit correspond à celui figurant en ligne au moment de l’enregistrement de la commande sur le site web.

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors du Maroc pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Elite & Chic n’est pas tenue de vérifier et d’informer l’acheteur des droits de douane et taxes applicables.

Les prix indiqués sur le site sont garantis au jour de la commande dans la limite des stocks disponibles sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur manifeste de typographie ou d’omission.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront facturés en sus et seront précisés à l’acheteur sur le bon récapitulatif de commande, avant validation définitive de sa commande.

Elite & Chic se réserve le droit, ce que l’utilisateur accepte, de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 4 : Paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose à son choix de l’ensemble des modes de paiement proposés sur le bon de commande.

Le paiement s’effectue en ligne avec une carte bancaire portant l’un des sigles suivant (carte bleue, visa, mastercard, eurocard), ou par chèque.
La commande validée par le client ne sera effective par Elite & Chic que lorsque le centre de paiement bancaire concerné aura donné son accord.
En cas de refus du centre de paiement bancaire, la commande sera automatiquement annulée et le client sera prévenu par email ou par courrier.
Elite & Chic est partenaire de la banque CMI pour sécuriser vos achats sur notre site,

Par ailleurs, Elite & Chic se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

Par carte bancaire :

Au moment de régler vos achats, vous êtes dirigé automatiquement  vers le serveur sécurisé de notre banque : CMI –

La CMI utilise le système normalisé de cryptage appelé « protocole SSL ». Il se concrétise, lorsque vous êtes sur la page de paiement par :

  1. un pictogramme en bas de votre navigateur : l’un des signes doit être présent ;
  2. dans la barre d’adresse de votre navigateur, le navigateur est en mode « https:// » au lieur de « http:// »

L’ensemble de la phase de paiement est réalisé entre vous et le CMI. Durant cette phase de paiement par carte bancaire, vous quittez temporairement notre site pour arriver sur celui de « Paiement CMI ». C’est pour vous la garantie que :

  1. Elite & Chic ne connaîtra jamais votre numéro de carte.
  2. La CMI ne pourra rien savoir du détail de vos achats puisque seul le montant total est le numéro de commande ou de facture sont transmis à « Paiement CMI ».

Par chèque bancaire :

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après encaissement.

Le paiement de la totalité du prix doit être effectif avant l’expédition.

Elite & Chic se réserve le droit de demander au Client de justifier son identité, le lieu de son domicile et le moyen de paiement utilisé. A défaut de réception desdits justificatifsElite & Chic se réserve le droit d’annuler toute commande.

Elite & Chic se réserve le droit de refuser d’honorer toute commande dans le cas où il existerait un litige relatif au paiement d’une précédente commande.

Article 5 : Confirmation des commandes

Pour s’assurer de la volonté du client, les commandes seront confirmées par e-mail avant l’expédition.
Ces confirmations seront archivées au sein de la plate-forme de paiement et seront considérées comme valant preuve de la nature de la convention et de sa date.

Le double-clic du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique, qui a entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Pour une protection maximale de vos données, seule la Banque CMI a accès à vos numéros de carte. Aucun stockage n’est effectué sur notre système informatique.

Lors d’un paiement par chèque, Elite & Chic se réserve le droit d’encaissement avant expédition d’une commande, même confirmée.

About US

For Elite & Chic it being a pioneer in the luggage, handbag, small leather goods and related accessories space, we’ve established ourselves as the largest retailer of luggage and travel accessories across Morocco.

Recent Products

Recent Articles